CONSEIL MUNICIPAL 13 Déc 2021

8 décembre 2021

Le conseil municipal est convoqué le lundi 13 décembre 2021 à 16h30 heures dans la salle des délibérations de la ville en vue de délibérer sur les points inscrits à l’ordre du jour suivant :

1)   Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25/10/2021

  1. Actualisation des tarifs maximaux de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) applicables en 2021
  2. Convention de mise à disposition du domaine public communal au profit de la SA HLM Ozanam
  3. Financement du marché nocturne de mars 2021 porte par le C.O.S
  4. Subvention L’A.D.C.A. pour la réalisation des festivités de la 2ème Edition du « Saint-Joseph en fête » 
  5. Demande de garantie d’emprunt relative à la construction d’un EHPAD de 84 lits à Saint-Joseph
  6. Opération de recensement de la population 2022 : approbation du barème des rémunérations des agents recenseurs
  7. Atelier chantier d’insertion « réhabilitation du jardin du centenaire »
  8. Modification de la délibération n° 50 du 15 juin 2015 portant recours à l’apprentissage
  9. Action Sociale au 1er janvier 2022
  10. Acquisition foncière destinée à la construction du centre de secours des pompiers et de locaux artisanaux
  11. Acquisition foncière pour la reconstruction du centre de secours de Saint-Joseph par portage de l’EPFM
  12. Révision libre des attributions de compensation
  13. Création d’un conseil pour les droits et devoirs des familles              
  14. Décision modificative N° 2

16) Questions diverses

Last modified: 8 décembre 2021

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