CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026

9 septembre 2026

Le conseil municipal est convoqué le lundi 14 septembre 2026 à 16h30 heures dans la salle des délibérations de la Ville en vue de délibérer sur les points inscrits à l’ordre du jour suivant :

Point Administration générale

  1. Constitution de la Commission communale Des Impôts Directs (CCID)
  2. Prise en charge des frais de missions des élus pour leur participation au Congrès des Maires
  3. Prise en charge des frais de missions d’un élu pour sa participation au Congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat.
  4. Désignation d’un référent à la CLECT – CACEM
  5. Instauration d’un règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil Municipal.
  6. Désignation des membres de la Commission Local pour l’Emploi du Centre (CLPE).

Point Affaires Scolaires

  1. Reconduction de l’entente intercommunale avec la Ville du Gros- Morne pour la fourniture de repas.

Point Police Municipale

  1. Déploiement de la vidéo-verbalisation

 Point Urbanisme

  1. Lancement de la procédure d’expropriation en vue de la réalisation du projet de construction du centre administratif.
  2. Actualisation de la tarification de la Taxe Local de Publicité extérieure (T LPE)

Point Ingénierie de Projet

  1. Réalisation d’un marché couvert et de son parking attenant
  2. Modification du plan de financement pour la réalisation d’un parcours santé au Jardin du Centenaire

Point Animation Economique

  1. Modification du plan de financement pour la création d’espaces de vente éphémères (EVE).

Point Service Culturel

  1. Attribution de subventions communales aux associations pour l’exercice 2026

Point Ressources Humaines

  1. Mandat au Centre de Gestion pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence pour un contrat de groupe d’assurance statutaire.

Point Services techniques

  1. Validation du plan de financement pour !’Assistance à Maîtrise d’ouvrage ( AMO), pour la gestion de l’éclairage public.

Last modified: 9 septembre 2026

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