CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 16 NOVEMBRE 2026

16 novembre 2026

Le conseil municipal est convoqué le lundi 16 novembre 2026 à 16h30 heures dans la salle des délibérations de l’Hôtel de Ville en vue de délibérer sur les points suivants :

  • 1► Présentation par la CACEM du Plan Intercommunal de Sauvegarde
  • 2► Appel nominal
  • 3► Désignation d’un secrétaire de séance
  • 4► Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 Juillet 2026.
  • 5► Approbation du procès -verbal du Conseil Municipal du 21 Septembre 2026.

Affaires Juridiques

  • 6► Bilan de la concertation et de l’arrêt du projet de règlement local de publicité de la commune de Saint-Joseph (RLP).
  • 7► Mise à disposition d’ODISSY d’un terrain communal situé à Choco Choisy

Ressources Humaines

  • 8► Création d’un emploi permanent de Technicien
  • 9► Création d’un emploi non permanent de Gestionnaire RH et Projets
  • 10► Création d’un emploi permanent de chargé de dynamisation et d’animation du Bourg et du marché communal.
  • 11► Création d’un emploi permanent d’Assistant de Gestion Administrative – Participation citoyenne et consultation.
  • 12► Création d’un emploi permanent de Chargé d’accueil et de relations citoyennes – Participation citoyenne

Administration Générale

  • 13► Barème de rémunération des agents recenseurs – Recensement 2027.
  • 14► Mise à jour de l’adressage communal.
  • 15► Participation du Maire au 108ème Congrès des Maires

Affaires Scolaires

  • 16► Désignation des représentants de la ville de Saint-Joseph à la conférence de l’entente intercommunale avec la ville du Gros-Morne pour l’année scolaire 2026-2027.

Affaires Sociales

  • 17► Modification de la composition du Conseil d’Administration du CCAS
  • 18► Versement d’une subvention à la « MILCEM ».
  • 19► Opération « PARCOURS D’ARTS »

Animation Economique

  • 20► Nouvelle tarification pour le commerce non sédentaire.

Services Techniques

  • 21► Passation d’un avenant dans le cadre de la mission de programmation du projet de construction du centre administratif.
  • 22► Passation d’un avenant dans le cadre des travaux de réhabilitation de la charpente bois de l’église.

Last modified: 16 novembre 2026

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