CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 12 Déc 2022
Date/heure
Date(s) - lundi 12 décembre 2022
16h30 - 20h30
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Le Maire de la Ville informe ses administrés que le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 12 janvier 2022 à 16h30 dans la salle des délibérations de la ville en vue de délibérer sur les points inscrits à l’ordre du jour suivant:
Intervention de Mme Catherine CONCONNE, sénatrice
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2022
Points urbanisme
- Acquisition foncière en vue de la construction du centre d’animation culturel du centre bourg (théâtre)
- Acquisition foncière pour la construction du nouveau centre administratif de Saint-Joseph
- Acquisition foncière en vue de la reconstruction de l’école primaire « Ambroise Palix » au quartier Gondeau
- Acquisition foncière pour formation d’une réserve foncière au pôle santé de «Fantaisie »
- Acquisition foncière dans l’ilot de restructuration du centre administratif
Point demande de subvention
- Acquisition foncière « extra muros »
- Maîtrise foncière en vue de la mise en œuvre du projet de restructuration du bourg historique de saint-joseph
- Saint-Joseph en fête Edition 2022
- Attribution de subvention aux associations
- Approbation du plan de financement : prestation de service ingénierie financière et de projets de la vile de Saint Joseph
- Développement numérique des systèmes d’information demande de subvention FEDER
- Mise en place du tri sélectif dans les bâtiments communaux
- Rénovation du centre culturel Marcé
Points Divers
- Création d’un contrat local de santé
- Opérations de recensement de la population 2023
- Reconduction de l’entente intercommunale avec le Gros Morne relative à la fourniture de repas pour les écoles, la crèche du Gros-Morne et pour les accueils de loisirs sans hébergement de septembre 2022 à aout 2023
- Jumelage avec la ville de Montceau-Les-Mines
- Atelier Chantier d’Insertion « Valorisation du Cadre de vie de la Ville de Saint-Joseph » – CAID Patrimoine
- Désignation d’élus supplémentaires au conseil d’administration de la caisse des écoles
Points finances
- Fixation du mode de gestion des amortissements dans le cadre de la mise en place de la M57,
- Fongibilité des crédits dans le cadre de la M57,
- Règlement budgétaire et financier,
- DM/ N°1/budget énergies renouvelables – exercice 2022
- DM N°2 budget de la ville Exercice 2022
Questions diverses
Bien que la situation et les restrictions sanitaires en vigueur ne permettent pas d’accueillir le public en présentiel, le Conseil Municipal peut être suivi en direct en live FACEBOOK